JORF n°193 du 22 août 2000

Arrêté du 9 août 2000

Le ministre de l'éducation nationale,

Vu la loi d'orientation no 89-486 du 10 juillet 1989 modifiée sur l'éducation ;

Vu le décret no 90-179 du 23 février 1990 relatif au Conseil national des programmes ;

Vu l'arrêté du 14 juin 1995 fixant le programme d'histoire-géographie de la classe de première des séries générales ;

Vu l'arrêté du 18 mars 1999 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées sanctionnés par le baccalauréat général ;

Vu l'avis du Conseil national des programmes du 27 juin 2000 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 29 juin 2000,

Arrête :

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Art. 1er. - Les dispositions de l'arrêté du 14 juin 1995 susvisé relatives au programme de l'enseignement d'histoire-géographie en classe de première de la série scientifique sont modifiées conformément aux dispositions portées en annexe du présent arrêté.

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Art. 2. - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 31 août 2000, vendu au prix de 15 F (2,29 Euro) et disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.

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Modification de l'arrêté du 14 juin 1995 fixant le programme d'histoire-géographie de la classe de première des séries générales (non publié au JO).

Fait à Paris, le 9 août 2000.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de l'enseignement scolaire,

J.-P. de Gaudemar