JORF n°193 du 20 août 1996

Arrêté du 9 août 1996

Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu la loi no 84-52 du 26 janvier 1984 modifiée sur l'enseignement supérieur, et notamment ses articles 25 et 32 ;

Vu l'arrêté du 8 novembre 1985 modifié portant création d'unités de formation et de recherche dans les universités et les instituts nationaux polytechniques ;

Vu les délibérations du conseil d'administration des universités d'Angers,

Bordeaux-II, Grenoble-III et Lille-III ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 1er juillet 1996,

Arrête :

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit :

Angers

Ajouter les mentions suivantes :
<< Médecine ;
<< Pharmacie. >> Supprimer la mention suivante : << Médecine-pharmacie >>.

Bordeaux-II

Supprimer la mention suivante : << Médecine et biologie tropicale >> ;
Remplacer la mention suivante : << Sciences sociales et psychologiques >> par la mention suivante : << Sciences de l'homme >>.

Grenoble-III

Remplacer la mention suivante : << Langues, littérature et civilisation anglaises et anglo-américaines >> par la mention : << Etudes anglophones >>.

Lille-III

Ajouter la mention suivante : << Information et communication-Infocom >>.

Art. 2. - Les recteurs des académies de Bordeaux, Grenoble, Lille et Nantes et les présidents des universités d'Angers, Bordeaux-II, Grenoble-III et Lille-III sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

APPLICATION DES ART. 25 ET 32 DE LA LOI 8452 DU 26-01-1984.

L'ART. 1 DE L'ARRETE SUSVISE EST MODIFIE COMME SUIT:

ANGERS.

AJOUTER LES MENTIONS SUIVANTES: MEDECINE,PHARMACIE,SUPPRIMER LA MENTION SUIVANTE: MEDECINE-PHARMACIE.

BORDEAUX-II.

SUPPRIMER LA MENTION SUIVANTE: MEDECINE ET BIOLOGIE TROPICALE.REMPLACER LA MENTION SUIVANTE: SCIENCES SOCIALES ET PHYCHOLOGIQUES PAR LA MENTION: SCIENCES DE L'HOMME.

GRENOBLE-III.

REMPLACER LA MENTION SUIVANTE: LANGUES,LITTERATURE ET CIVILISATION ANGLAISES ET ANGLO-AMERICAINES PAR LA MENTION: ETUDES ANGLOPHONES.

LILLE-III.

AJOUTER LA MENTION SUIVANTE: INFORMATION ET COMMUNICATION-INFOCOM.

Fait à Paris, le 9 août 1996.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

des enseignements supérieurs :

Le chef de service,

J.-R. Cytermann