JORF n°221 du 21 septembre 1991

Arrêté du 9 août 1991

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace en date du 9 août 1991, les agents dont les noms suivent sont promus au grade de chef adjoint de service administratif dans les conditions suivantes:

A compter du 1er janvier 1991

M. Loubiere (Robert), 1er échelon.

A compter du 1er mai 1991

M. Desmedt (Hervé), 1er échelon.