Arrêté du 9 août 1990

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Art. 2. - Le jury est présidé par un membre de l'enseignement supérieur.

Le jury siège en deux sections de jury: une pour le premier concours, une pour le second. Chaque section de jury est présidée par un membre de l'enseignement supérieur suppléé en cas d'empêchement par un fonctionnaire.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 2. - Le jury est présidé par un membre de l'enseignement supérieur.

Le jury siège en deux sections de jury: une pour le premier concours, une pour le second. Chaque section de jury est présidée par un membre de l'enseignement supérieur suppléé en cas d'empêchement par un fonctionnaire.

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