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Arrêté du 8 septembre 2025

modifiant l'arrêté du 17 septembre 2003 attribuant l'appellation « musée de France » en application des dispositions de l'article 18-II de la loi n° 2002-5 du 4 janvier 2002

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Modification d'un arrêté de 2003

Résumé. Un arrêté de 2003 est mis à jour par un nouvel arrêté en 2025.

La ministre de la culture,

Vu l'arrêté du 17 septembre 2003 (NOR : MCCF0300698A) modifié attribuant l'appellation « musée de France » en application des dispositions de l'article 18-II de la loi n° 2002-5 du 4 janvier 2002 ;

Vu la délibération du conseil municipal de la commune de Chamonix-Mont-Blanc approuvant l'évolution du nom du « Musée alpin » en « Musée du Mont-Blanc » en date du 31 juillet 2025,

Arrête :

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Modification de l'arrêté du 17 septembre

Résumé. L'arrêté du 17 septembre 2003 est modifié par l'arrêté du 8 septembre 2025.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 17 septembre 2003Art. 1 → Version 18
- Arrêté du 17 septembre 2003
Art. 1

En vigueur depuis le 15 septembre 2025

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 8 septembre 2025 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 8 septembre 2025.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la politique des musées,

F. Isaia

En vigueur depuis le lundi 15 septembre 2025

Arrêté du 8 septembre 2025
Article 1
Article 2