JORF n°0209 du 9 septembre 2022

Arrêté du 8 septembre 2022

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'une nouvelle mandataire suppléante pour la régie d'avances et de recettes de l'Hôpital d'instruction des armées Desgenettes

Résumé Mme Valette remplace M. Simon comme responsable à l'Hôpital d'instruction des armées Desgenettes à Lyon à partir du 8 septembre 2022.

Par arrêté du ministre des armées en date du 8 septembre 2022 :
I. - L'arrêté du 22 février 2021 modifié portant nomination (mandataires suppléants de régie d'avances et de recettes) est modifié comme suit :
Dans le tableau intitulé « Pour les régies d'avances et de recettes » du I, 5e ligne, les mots :
«

|Hôpital d'instruction des armées Desgenettes, Lyon|M. Simon (David)|1er mars 2021| |--------------------------------------------------|:--------------:|:-----------:|

»
sont remplacés par les mots :
«

|Hôpital d'instruction des armées Desgenettes, Lyon|Mme Valette (Marie-Reine)|8 septembre 2022| |--------------------------------------------------|:-----------------------:|:--------------:|

».
II. - Les dispositions du I du présent arrêté prennent effet à compter du 8 septembre 2022.

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