Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des modalités d'information sur la chaîne alimentaire pour les équidés
Résumé. Les règles pour l'identification et la traçabilité des équidés dans la chaîne alimentaire sont précisées, notamment pour ceux non destinés à la consommation humaine.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 novembre 2012Art. Annexe V → Version 2
- Arrêté du 14 novembre 2012Art. Annexe V