Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, à la section 5 « Prothèses auditives ostéo-intégrées », dans la rubrique « Société Cochlear France SAS (COCHLEAR) » :
a) Dans la nomenclature du code 3193749 relative à l'implant avec pilier BIA400, dans le paragraphe « La prise en charge est assurée pour les références suivantes : », est ajoutée la référence 93338 comme suit :
« 93338 : implant avec pilier 14 mm ».
b) Dans la nomenclature du code 3128189 relative au pilier BA400, dans le paragraphe « La prise en charge est assurée pour les références suivantes », est ajoutée la référence 93337, comme suit :
« 93337 : pilier 14 mm ».