Le hors-bilan regroupe les éléments relatifs aux contrats financiers.
Sont présentés au hors-bilan :

- les opérations à terme fermes ;
- les opérations à terme conditionnelles ;
- les opérations d'échange ;
- les autres engagements selon leur nature.

Les engagements autres que ceux relatifs aux contrats financiers sont présentés dans l'annexe.

Article 141-7
Eléments constitutifs

Le hors-bilan des OPC à capital variable présente les rubriques suivantes :

- les opérations de couverture ;
- les autres opérations.

Chacune de ces rubriques est ventilée de la façon suivante :

- les engagements sur marchés réglementés et assimilés ;
- les engagements de gré à gré ;
- les autres engagements.