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Chapitre 1
Règles d'établissement et de présentation des comptes annuels applicables aux OPCVM Article 211-1 Pertinence de l'information
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Titre 2
PRINCIPES ET DOCUMENTS DE SYNTHÈSE DES OPCVM RÉPONDANT À LA DÉFINITION DES OPCVM UCIT
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Bilan et Compte de résultat applicable aux comptes annuels des OPCVM Article 212-1 Modèle de bilan actif applicable aux comptes annuels des OPCVM Bilan au (date d'arrêté) en (devise de comptabilité) - Actif
Section 1 : Bilan et Compte de résultat applicable aux comptes annuels des OPCVM Article 212-1 Modèle de bilan actif applicable aux comptes annuels des OPCVM Bilan au (date d'arrêté) en (devise de comptabilité) - Actif
Section 2 : Modèle de contenu d'annexe applicable aux comptes annuels des OPCVM
Sous-section 1 : Règles et méthodes comptables Article 212-5 Règles et méthodes comptables contenues dans l'annexe
Sous-section 2 : Informations relatives au bilan et compte de résultat Article 212-6 Informations relatives au bilan, hors bilan et compte de résultat
