JORF n°0217 du 18 septembre 2010

Article 3

Article 3

Sont inscrites pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté sur le registre « variétés anciennes pour jardiniers amateurs » annexé au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (potagères) dont les semences, réservées à la vente en France et aux jardiniers amateurs, sont contrôlées en tant que « semences standards » les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

|ESPÈCE
(type variétal)| DÉNOMINATION | MAINTENEURS |SYNONYME| |----------------------------|----------------------|----------------------|--------| | Pois : type mangetout. | Golden Sweet. |GRAINES BAUMAUX (FR). | | | Tomate. |Merveille des marchés.|GSN SEMENCES SAS (FR).| |


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Version 1

Sont inscrites pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté sur le registre « variétés anciennes pour jardiniers amateurs » annexé au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (potagères) dont les semences, réservées à la vente en France et aux jardiniers amateurs, sont contrôlées en tant que « semences standards » les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

ESPÈCE

(type variétal)

DÉNOMINATION

MAINTENEURS

SYNONYME

Pois : type mangetout.

Golden Sweet.

GRAINES BAUMAUX (FR).

Tomate.

Merveille des marchés.

GSN SEMENCES SAS (FR).