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Arrêté du 8 septembre 1998

MODIFIANT L'ARRETE DU 28-10-1993 FIXANT LES MODALITES D'ORGANISATION ET LE CONTENU DE LA PERIODE PROBATOIRE EFFECTUEE PAR LES PRATICIENS-CONSEILS STAGIAIRES DU SERVICE DU CONTROLE MEDICAL DU REGIME GENERAL DE LA SECURITE SOCIALE

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REMPLACE L'ART. 3 (AL. 2) ET INSERE UN AL. 3 NOUVEAU A L'ARRETE PRECITE.

APPLICATION DE L'ART. 12 DU DECRET 69505 DU 24-05-1969.

Arrêté du 8 septembre 1998