Section précédente
Section parente
Section suivante
Arrêté du 8 septembre 1986
RELATIF AUX CONDITIONS ZOOTECHNIQUES EXIGEES POUR LA PRODUCTION ET LA TRANSPLANTATION D'EMBRYONS D'ESPECE BOVINE
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
APPLICATION DU DECRET 69257 DU 22-03-1969. Texte totalement abrogé.
Arrêté du 8 septembre 1986