JORF n°0244 du 18 octobre 2008

Par arrêté de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, du ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité et de la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 8 octobre 2008, sont nommés à l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles en qualité de membres choisis en raison de leur compétence en matière d'assurance, de mutualité et de prévoyance :
M. Lucien Uzan, en remplacement de M. Pierre Jeanson.
M. Jean Cellier, en remplacement de M. Marcel Atlan.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, du ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité et de la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 8 octobre 2008, sont nommés à l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles en qualité de membres choisis en raison de leur compétence en matière d'assurance, de mutualité et de prévoyance :

M. Lucien Uzan, en remplacement de M. Pierre Jeanson.

M. Jean Cellier, en remplacement de M. Marcel Atlan.