JORF du 24 octobre 2002

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 8 octobre 2002, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les communes :

Autres

Titulaire : M. Alain Bauda, en remplacement de M. Bernard Comont.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 8 octobre 2002, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les communes :

Autres

Titulaire : M. Alain Bauda, en remplacement de M. Bernard Comont.