Abrogé1 septembre 2010
Créé le 16 octobre 1997 · Abrogé le 1 septembre 2010
Les vice-recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Arrêté du 8 octobre 1997
Les vice-recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 16 octobre 1997 · Abrogé le 1 septembre 2010
Les vice-recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Abrogé depuis le mercredi 1 septembre 2010
En vigueur du jeudi 16 octobre 1997 au mardi 31 août 2010
Source : Légifrance