Arrêté du 8 novembre 2019

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 24 juillet 2013

Art. 3

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Modification des règles de revalidation des titres de formation maritime

Résumé. La revalidation des titres de formation professionnelle maritime est simplifiée et clarifiée, notamment en ce qui concerne les dates d'effet et d'expiration.

A modifié les dispositions suivantes :

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