Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de revalidation des titres de formation maritime
Résumé. La revalidation des titres de formation professionnelle maritime est simplifiée et clarifiée, notamment en ce qui concerne les dates d'effet et d'expiration.
A modifié les dispositions suivantes :