JORF n°0273 du 23 novembre 2012

A N N E X E S
A N N E X E I

LISTE DES DIPLÔMES OUVRANT DROIT À DISPENSER DES UNITÉS LANGUE VIVANTE 1, FRANÇAIS, HISTOIRE-GÉOGRAPHIE ET ÉDUCATION CIVIQUE, ARTS APPLIQUÉS ET CULTURES ARTISTIQUES, ÉDUCATION SOCIOCULTURELLE, ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE
Baccalauréat général.
Baccalauréat technologique.
Baccalauréat professionnel.
Brevet des métiers d'art.
Brevet de technicien.
Brevet de technicien agricole.
Diplôme de technicien des métiers du spectacle.
Diplôme de technicien podo-orthésiste.
Diplôme de technicien prothésiste-orthésiste.

A N N E X E I I
LISTE DES DIPLÔMES OUVRANT DROIT À DISPENSER
DE L'UNITÉ LANGUE VIVANTE 2

Baccalauréat général.
Baccalauréat technologique : séries comportant l'évaluation obligatoire de langue vivante 2.
Baccalauréat professionnel : spécialités comportant l'unité de langue vivante 2.
Diplôme de niveau supérieur comportant l'évaluation de langue vivante 2 délivré par le ministre chargé de l'enseignement supérieur ou par le ministre chargé de l'agriculture.

A N N E X E I I I
CORRESPONDANCES D'UNITÉS

| ANCIEN INTITULÉ | NOUVEL INTITULÉ | |-------------------------------------|----------------------------------------| | Langue vivante | Langue vivante 1 | | Histoire-géographie |Histoire-géographie et éducation civique| |Education artistique - arts appliqués| Arts appliqués et cultures artistiques |


Historique des versions

Version 1

A N N E X E S

A N N E X E I

LISTE DES DIPLÔMES OUVRANT DROIT À DISPENSER DES UNITÉS LANGUE VIVANTE 1, FRANÇAIS, HISTOIRE-GÉOGRAPHIE ET ÉDUCATION CIVIQUE, ARTS APPLIQUÉS ET CULTURES ARTISTIQUES, ÉDUCATION SOCIOCULTURELLE, ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE

Baccalauréat général.

Baccalauréat technologique.

Baccalauréat professionnel.

Brevet des métiers d'art.

Brevet de technicien.

Brevet de technicien agricole.

Diplôme de technicien des métiers du spectacle.

Diplôme de technicien podo-orthésiste.

Diplôme de technicien prothésiste-orthésiste.

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LISTE DES DIPLÔMES OUVRANT DROIT À DISPENSER

DE L'UNITÉ LANGUE VIVANTE 2

Baccalauréat général.

Baccalauréat technologique : séries comportant l'évaluation obligatoire de langue vivante 2.

Baccalauréat professionnel : spécialités comportant l'unité de langue vivante 2.

Diplôme de niveau supérieur comportant l'évaluation de langue vivante 2 délivré par le ministre chargé de l'enseignement supérieur ou par le ministre chargé de l'agriculture.

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CORRESPONDANCES D'UNITÉS

ANCIEN INTITULÉ

NOUVEL INTITULÉ

Langue vivante

Langue vivante 1

Histoire-géographie

Histoire-géographie et éducation civique

Education artistique - arts appliqués

Arts appliqués et cultures artistiques