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Arrêté du 8 novembre 2010

modifiant l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

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Modification des annexes d'un arrêté sur les sports

Résumé. Un arrêté modifie des annexes d'un règlement sur les sports pour le mettre à jour.

La ministre de la santé et des sports,
Vu l'arrêté du 9 juillet 2002 modifié par les arrêtés des 18 août 2003, 20 décembre 2004, 29 avril 2005 et 27 avril 2007 portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'avis de la Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 11 octobre 2010 ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :

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Modification de l'annexe I de l'arrêté du 9 juillet

Résumé. L'arrêté du 8 novembre 2010 modifie l'annexe I de l'arrêté du 9 juillet 2002.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe I → Version 3
- Arrêté du 9 juillet 2002
Art. Annexe I
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Modification de l'annexe III de l'arrêté du 9 juillet

Résumé. L'arrêté du 8 novembre 2010 modifie l'annexe III de l'arrêté du 9 juillet 2002.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe III → Version 3
- Arrêté du 9 juillet 2002
Art. Annexe III
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Modification de l'annexe IV de l'arrêté du 9 juillet

Résumé. L'arrêté du 8 novembre 2010 modifie l'annexe IV de l'arrêté du 9 juillet 2002.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe IV → Version 3
- Arrêté du 9 juillet 2002
Art. Annexe IV

En vigueur depuis le 19 novembre 2010

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Rôle du directeur des sports dans l'application de l'arrêté

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer cet arrêté et le faire publier au Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 8 novembre 2010.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre

En vigueur depuis le vendredi 19 novembre 2010

Arrêté du 8 novembre 2010
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4