JORF n°261 du 10 novembre 1990

Arrêté du 8 novembre 1990

Par arrêté du Premier ministre et du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire en date du 8 novembre 1990, M. Cervel (Jean-François), administrateur civil hors classe, est nommé sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire.

NOMINATION DE M. CERVEL JEAN-FRANCOIS,EN TANT QUE SOUS-DIRECTEUR A L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE L'INDUSTRIE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.