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Arrêté du 8 mars 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Retrait d'un notaire associé

Résumé. M. Duparc ne sera plus notaire à Paris.

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 8 mars 2021, le retrait de M. DUPARC (Olivier, Léon, Pierre), notaire associé, membre de la société par actions simplifiée « R&D », anciennement société à responsabilité limitée « R&D », titulaire d'un office de notaire à la résidence de Paris, est accepté.

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