JORF n°0080 du 3 avril 2012

A N N E X E S
A N N E X E I
Comité régional Alsace-Est
I. ― Appellations d'origine contrôlées

« Alsace » ou « Vin d'Alsace ».
« Alsace grand cru Altenberg de Bergheim ».
« Alsace grand cru Brand ».
« Alsace grand cru Eichberg ».
« Alsace grand cru Florimont ».
« Alsace grand cru Froehn ».
« Alsace grand cru Furstentum ».
« Alsace grand cru Geisberg ».
« Alsace grand cru Gloeckelberg ».
« Alsace grand cru Goldert ».
« Alsace grand cru Hatschbourg ».
« Alsace grand cru Hengst ».
« Alsace grand cru Kaefferkopf ».
« Alsace grand cru Kanzlerberg ».
« Alsace grand cru Kessler ».
« Alsace grand cru Kirchberg de Ribeauvillé ».
« Alsace grand cru Kitterlé ».
« Alsace grand cru Mambourg ».
« Alsace grand cru Mandelberg ».
« Alsace grand cru Marckrain ».
« Alsace grand cru Ollwiller ».
« Alsace grand cru Osterberg ».
« Alsace grand cru Pfersigberg ».
« Alsace grand cru Pfingstberg ».
« Alsace grand cru Rangen ».
« Alsace grand cru Rosacker ».
« Alsace grand cru Saering ».
« Alsace grand cru Schlossberg ».
« Alsace grand cru Schoenenbourg ».
« Alsace grand cru Sommerberg ».
« Alsace grand cru Sonnenglanz ».
« Alsace grand cru Spiegel ».
« Alsace grand cru Sporen ».
« Alsace grand cru Steinert »,
« Alsace grand cru Steingrubler ».
« Alsace grand cru Vorbourg ».
« Alsace grand cru Wineck-Schlossberg ».
« Alsace grand cru Zinnkoepflé ».
« Alsace grand cru Altenberg de Bergbieten ».
« Alsace grand cru Altenberg de Wolxheim ».
« Alsace grand cru Bruderthal ».
« Alsace grand cru Engelberg ».
« Alsace grand cru Frankstein ».
« Alsace grand cru Kastelberg ».
« Alsace grand cru Kirchberg de Barr ».
« Alsace grand cru Moenchberg ».
« Alsace grand cru Muenchberg ».
« Alsace grand cru Praelatenberg ».
« Alsace grand cru Steinklotz ».
« Alsace grand cru Wiebelsberg ».
« Alsace grand cru Winzenberg ».
« Alsace grand cru Zotzenberg ».
« Crémant d'Alsace ».
« Côtes de Toul ».
« Moselle ».

II. ― Eaux-de-vie d'appellations d'origine contrôlées

« Marc d'Alsace » suivie de la dénomination « Gewurztraminer ».

III. ― Eaux-de-vie réglementées

« Mirabelle de Lorraine ».
« Marc de Lorraine ».

A N N E X E I I
Comité régional Champagne
I. ― Appellations d'origine contrôlées

« Champagne ».
« Coteaux champenois ».
« Rosé des Riceys ».

II. ― Eaux-de-vie réglementées

« Eaux-de-vie de vin de la Marne ».
« Eaux-de-vie de marc de champagne ou marc de champagne ».

A N N E X E I I I
Comité régional Sud-Ouest
I. ― Appellations d'origine contrôlées

« Barsac ».
« Bergerac ».
« Blaye ».
« Bordeaux ».
« Bordeaux supérieur ».
« Bourg ou Bourgeais ou Côtes de Bourg ».
« Buzet ».
« Cadillac ».
« Cérons ».
« Canon Fronsac ».
« Côtes de Bergerac ».
« Côtes de Blaye ».
« Côtes de Bordeaux »
« Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire ».
« Côtes de Duras ».
« Côtes du Marmandais ».
« Côtes de Montravel ».
« Crémant de Bordeaux ».
« Entre-deux-Mers ».
« Fronsac ».
« Graves ».
« Graves supérieures ».
« Graves de Vayres ».
« Haut-Médoc ».
« Haut-Montravel ».
« Lalande-de-Pomerol ».
« Listrac-Médoc ».
« Loupiac ».
« Lussac Saint-Emilion ».
« Margaux ».
« Médoc ».
« Monbazillac ».
« Montagne-Saint-Emilion ».
« Montravel ».
« Moulis » ou « Moulis-en-Médoc ».
« Pauillac ».
« Pécharmant ».
« Pessac-Léognan ».
« Pomerol ».
« Premières Côtes de Bordeaux ».
« Puisseguin Saint-Emilion ».
« Rosette ».
« Sainte-Croix-du-Mont ».
« Saint-Emilion ».
« Saint-Emilion Grand Cru ».
« Saint-Estèphe ».
« Sainte-Foy-Bordeaux ».
« Saint-Georges-Saint-Emilion ».
« Saint-Julien ».
« Saussignac ».
« Sauternes ».

II. ― Eaux-de-vie réglementées

« Eaux-de-vie de vin originaires d'Aquitaine ».
« Eaux-de-vie de marc d'Aquitaine ».
« Fine Bordeaux ».

A N N E X E I V
Comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre
ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre
I. ― Eaux-de-vie d'appellations d'origine contrôlées

« Calvados ».
« Calvados Pays d'Auge ».
« Calvados Domfrontais ».

II. ― Eaux-de-vie réglementées

« Eaux-de-vie de cidre de Bretagne. »
« Eaux-de-vie de poiré de Bretagne. »
« Eaux-de-vie de cidre de Normandie. »
« Eaux-de-vie de poiré de Normandie. »
« Eaux-de-vie de cidre du Maine. »
« Eaux-de-vie de poiré du Maine. »

III. ― Apéritifs à base de cidre ou de poiré

« Pommeau de Bretagne ».
« Pommeau de Normandie ».
« Pommeau du Maine ».

IV. ― Cidres ou poirés d'appellations d'origine contrôlées

« Cornouaille ».
« Domfront ».
« Pays d'Auge ».

A N N E X E V
Comité régional vins doux naturels
I. ― Appellations d'origine contrôlées

« Banyuls ».
« Banyuls grand cru ».
« Grand Roussillon ».
« Maury ».
« Muscat de Beaumes-de-Venise ».
« Muscat de Frontignan » ou « Frontignan » ou « Vin de Frontignan ».
« Muscat de Lunel ».
« Muscat de Mireval ».
« Muscat de Rivesaltes ».
« Muscat de Saint-Jean-de-Minervois ».
« Rasteau ».
« Rivesaltes ».

A N N E X E V I
Comité régional Armagnac
I. ― Eaux-de-vie d'appellations d'origine contrôlées

« Armagnac ».
« Armagnac-Ténarèze ».
« Bas Armagnac ».
« Blanche Armagnac »
« Haut Armagnac ».

II. ― Vin de liqueur

« Floc de Gascogne ».

A N N E X E V I I
Comité régional du Val de Loire
I. ― Appellations d'origine contrôlées

« Anjou ».
« Anjou-Coteaux de la Loire ».
« Anjou Villages ».
« Anjou Villages Brissac ».
« Bourgueil ».
« Bonnezeaux ».
« Cabernet d'Anjou ».
« Cabernet de Saumur ».
« Châteaumeillant ».
« Cheverny ».
« Chinon ».
« Coteaux d'Ancenis »
« Coteaux de l'Aubance ».
« Coteaux du Giennois ».
« Coteaux du Layon ».
« Coteaux du Loir ».
« Coteaux de Saumur ».
« Coteaux du Vendômois ».
« Côtes d'Auvergne ».
« Cour-Cheverny ».
« Crémant de Loire ».
« Fiefs Vendéens ».
« Gros Plant du Pays nantais ».
« Haut-Poitou ».
« Jasnières ».
« Menetou-Salon ».
« Montlouis-sur-Loire ».
« Muscadet ».
« Muscadet Côtes de Grandlieu ».
« Muscadet Coteaux de la Loire ».
« Muscadet Sèvre et Maine ».
« Orléans ».
« Orléans-Cléry ».
« Pouilly-sur-Loire ».
« Pouilly Fumé » ou « Blanc Fumé de Pouilly.
« Quarts de Chaume ».
« Quincy ».
« Reuilly ».
« Rosé d'Anjou ».
« Rosé de Loire ».
« Sancerre ».
« Saint-Nicolas-de-Bourgueil ».
« Saint-Pourçain ».
« Saumur ».
« Saumur-Champigny ».
« Savennières ».
« Savennières Coulée de Serrant ».
« Savennières Roche aux Moines ».
« Touraine ».
« Touraine Noble Joué ».
« Valençay ».
« Vouvray ».

II. ― Eaux-de-vie réglementées

« Marc d'Auvergne ».
« Eaux-de-vie de marc originaires des coteaux de la Loire ».
« Eaux-de-vie de vin originaires des coteaux de la Loire ».

A N N E X E V I I I
Comité régional Cognac
I. ― Eaux-de-vie d'appellations d'origine contrôlées

« Cognac » ou « Eaux-de-vie de Cognac » ou « Eaux-de-vie des Charentes ».

II. ― Vins de liqueur

« Pineau des Charentes ».

A N N E X E I X
Comité régional Bourgogne
I. ― Appellations d'origine contrôlées

« Aloxe Corton ».
« Arbois ».
« Auxey Duresses ».
« Bâtard Montrachet ».
« Beaujolais ».
« Beaune ».
« Bienvenues Bâtard Montrachet ».
« Blagny ».
« Bonnes Mares ».
« Bourgogne ».
« Bourgogne aligoté ».
« Coteaux Bourguignons ».
« Bourgogne mousseux ».
« Bourgogne passe-tout-grain ».
« Bouzeron ».
« Brouilly ».
« Bugey ».
« Chablis ».
« Chablis grand cru ».
« Chambertin ».
« Chambertin Clos de Bèze ».
« Chambolle Musigny ».
« Chapelle Chambertin ».
« Charlemagne ».
« Charmes Chambertin ».
« Chassagne-Montrachet ».
« Château-Chalon ».
« Chénas ».
« Chevalier Montrachet ».
« Chiroubles ».
« Chorey-lès-Beaune ».
« Clos des Lambrays ».
« Clos de la Roche ».
« Clos de Tart ».
« Clos de Vougeot ».
« Clos Saint-Denis ».
« Corton ».
« Coteaux du Lyonnais ».
« Corton Charlemagne ».
« Côte de Beaune ».
« Côte de Beaune Villages ».
« Côte de Brouilly ».
« Côtes de Nuits Villages » ou « Vins fins de la Côte de Nuits ».
« Côtes du Forez ».
« Côtes du Jura ».
« Côte roannaise ».
« Crémant de Bourgogne ».
« Crémant du Jura ».
« Criots Bâtard Montrachet ».
« Echezeaux ».
« Fixin ».
« Fleurie ».
« Gevrey-Chambertin ».
« Givry ».
« Grands Echezeaux ».
« Griotte Chambertin ».
« Irancy »
« Juliénas ».
« Ladoix ».
« La Grande Rue ».
« La Romanée ».
« La Tâche ».
« Latricières Chambertin ».
« L'Etoile ».
« Mâcon ».
« Maranges ».
« Marsannay ».
« Mazis Chambertin ».
« Mazoyères Chambertin ».
« Mercurey ».
« Meursault ».
« Montagny ».
« Monthélie ».
« Montrachet ».
« Morey-Saint-Denis ».
« Morgon ».
« Moulin à Vent ».
« Musigny ».
« Nuits » ou « Nuits-Saint-Georges ».
« Pernand-Vergelesses ».
« Petit Chablis ».
« Pommard ».
« Pouilly Fuissé ».
« Pouilly Loché ».
« Pouilly-Vinzelles ».
« Puligny-Montrachet ».
« Régnié ».
« Richebourg ».
« Romanée Conti ».
« Romanée Saint Vivant ».
« Roussette du Bugey ».
« Roussette de Savoie ».
« Ruchottes Chambertin ».
« Rully ».
« Saint-Amour ».
« Saint-Aubin ».
« Saint-Bris ».
« Saint-Romain ».
« Saint-Véran ».
« Santenay ».
« Savigny » ou « Savigny-lès-Beaune ».
« Seyssel ».
« Vin de Savoie » ou « Savoie ».
« Viré-Clessé ».
« Volnay ».
« Vosne-Romanée ».
« Vougeot ».

II. ― Vins de liqueur

« Macvin du Jura ».

III. ― Eaux-de-vie d'appellations d'origine contrôlées

« Fine de Bourgogne ».
« Kirsh de Fougerolles ».
« Marc de Bourgogne ».

IV. ― Eaux-de-vie réglementées

« Eaux-de-vie de marc originaires du Bugey ou marc du Bugey ».
« Eaux-de-vie de vin du Bugey ».
« Eau-de-vie de marc du Centre-Est ».
« Eau-de-vie de vin originaire du Centre-Est ».
« Eaux-de-vie de marc originaires de Franche-Comté ».
« Eaux-de-vie de vin originaires de Franche-Comté ».
« Eau-de-vie de vin de Savoie ».
« Eau-de-vie de marc originaire de Savoie ou marc de Savoie ».

A N N E X E X
Comité régional Languedoc-Roussillon
I. ― Appellations d'origine contrôlées

« Cabardès ».
« Clairette du Languedoc ».
« Collioure ».
« Côtes du Roussillon ».
« Côtes du Roussillon Villages ».
« Corbières ».
« Corbières-Boutenac ».
« Crémant de Limoux ».
« Fitou ».
« Faugères ».
« Languedoc ».
« Limoux ».
« Malepère ».
« Minervois ».
« Minervois-La Livinière ».
« Saint-Chinian ».

II. ― Eaux-de-vie réglementées

« Eaux-de-vie de Faugères ».
« Eaux-de-vie de vin originaires du Languedoc ».
« Eaux-de-vie de marc originaires du Languedoc ».

A N N E X E X I
Comité régional Vallée du Rhône
I. ― Appellations d'origine contrôlées

« Beaumes de Venise ».
« Château Grillet ».
« Châteauneuf-du-Pape ».
« Châtillon-en-Diois ».
« Clairette de Bellegarde ».
« Clairette de Die ».
« Condrieu ».
« Cornas ».
« Côte Rôtie ».
« Coteaux de Die ».
« Pierrevert ».
« Grignan-lès-Adhémar
« Côtes du Rhône ».
« Côtes du Rhône Villages ».
« Côtes du Vivarais ».
« Costières de Nîmes ».
« Crémant de Die ».
« Crozes-Hermitage » ou « Crozes-Ermitage ».
« Gigondas ».
« Hermitage » ou « Ermitage ».
« Lirac ».
« Luberon ».
« Rasteau ».
« Saint-Joseph ».
« Saint-Péray ».
« Tavel ».
« Vacqueyras ».
« Ventoux ».
« Vinsobres ».

II. ― Eaux-de-vie réglementées

« Eaux-de-vie de vin des Côtes du Rhône ».
« Eaux-de-vie de marc des Côtes du Rhône ».

A N N E X E X I I
Comité régional Provence-Corse
I. ― Appellations d'origine contrôlées

« Ajaccio ».
« Bandol » ou « Vin de Bandol ».
« Bellet » ou « Vin de Bellet ».
« Cassis ».
« Coteaux d'Aix-en-Provence ».
« Coteaux varois en Provence ».
« Côtes de Provence ».
« Les Baux de Provence ».
« Muscat du Cap Corse ».
« Palette ».
« Patrimonio ».
« Vin de Corse » ou « Corse ».

II. ― Eaux-de-vie réglementées

« Eaux-de-vie de vin originaires de Provence ».
« Eaux-de-vie de marc originaires de Provence ».

A N N E X E X I I I
Comité régional Toulouse-Pyrénées
I. ― Appellations d'origine contrôlées

« Béarn ».
« Brulhois ».
« Cahors ».
« Côtes de Millau ».
« Coteaux du Quercy ».
« Entraygues-Le Fel ».
« Estaing ».
« Fronton ».
« Gaillac ».
« Gaillac Premières Côtes ».
« Irouléguy ».
« Jurançon ».
« Madiran ».
« Marcillac ».
« Pacherenc du Vic Bilh ».
« Saint-Mont ».
« Saint-Sardos ».
« Tursan ».


Historique des versions

Version 1

A N N E X E S

A N N E X E I

Comité régional Alsace-Est

I. ― Appellations d'origine contrôlées

« Alsace » ou « Vin d'Alsace ».

« Alsace grand cru Altenberg de Bergheim ».

« Alsace grand cru Brand ».

« Alsace grand cru Eichberg ».

« Alsace grand cru Florimont ».

« Alsace grand cru Froehn ».

« Alsace grand cru Furstentum ».

« Alsace grand cru Geisberg ».

« Alsace grand cru Gloeckelberg ».

« Alsace grand cru Goldert ».

« Alsace grand cru Hatschbourg ».

« Alsace grand cru Hengst ».

« Alsace grand cru Kaefferkopf ».

« Alsace grand cru Kanzlerberg ».

« Alsace grand cru Kessler ».

« Alsace grand cru Kirchberg de Ribeauvillé ».

« Alsace grand cru Kitterlé ».

« Alsace grand cru Mambourg ».

« Alsace grand cru Mandelberg ».

« Alsace grand cru Marckrain ».

« Alsace grand cru Ollwiller ».

« Alsace grand cru Osterberg ».

« Alsace grand cru Pfersigberg ».

« Alsace grand cru Pfingstberg ».

« Alsace grand cru Rangen ».

« Alsace grand cru Rosacker ».

« Alsace grand cru Saering ».

« Alsace grand cru Schlossberg ».

« Alsace grand cru Schoenenbourg ».

« Alsace grand cru Sommerberg ».

« Alsace grand cru Sonnenglanz ».

« Alsace grand cru Spiegel ».

« Alsace grand cru Sporen ».

« Alsace grand cru Steinert »,

« Alsace grand cru Steingrubler ».

« Alsace grand cru Vorbourg ».

« Alsace grand cru Wineck-Schlossberg ».

« Alsace grand cru Zinnkoepflé ».

« Alsace grand cru Altenberg de Bergbieten ».

« Alsace grand cru Altenberg de Wolxheim ».

« Alsace grand cru Bruderthal ».

« Alsace grand cru Engelberg ».

« Alsace grand cru Frankstein ».

« Alsace grand cru Kastelberg ».

« Alsace grand cru Kirchberg de Barr ».

« Alsace grand cru Moenchberg ».

« Alsace grand cru Muenchberg ».

« Alsace grand cru Praelatenberg ».

« Alsace grand cru Steinklotz ».

« Alsace grand cru Wiebelsberg ».

« Alsace grand cru Winzenberg ».

« Alsace grand cru Zotzenberg ».

« Crémant d'Alsace ».

« Côtes de Toul ».

« Moselle ».

II. ― Eaux-de-vie d'appellations d'origine contrôlées

« Marc d'Alsace » suivie de la dénomination « Gewurztraminer ».

III. ― Eaux-de-vie réglementées

« Mirabelle de Lorraine ».

« Marc de Lorraine ».

A N N E X E I I

Comité régional Champagne

I. ― Appellations d'origine contrôlées

« Champagne ».

« Coteaux champenois ».

« Rosé des Riceys ».

II. ― Eaux-de-vie réglementées

« Eaux-de-vie de vin de la Marne ».

« Eaux-de-vie de marc de champagne ou marc de champagne ».

A N N E X E I I I

Comité régional Sud-Ouest

I. ― Appellations d'origine contrôlées

« Barsac ».

« Bergerac ».

« Blaye ».

« Bordeaux ».

« Bordeaux supérieur ».

« Bourg ou Bourgeais ou Côtes de Bourg ».

« Buzet ».

« Cadillac ».

« Cérons ».

« Canon Fronsac ».

« Côtes de Bergerac ».

« Côtes de Blaye ».

« Côtes de Bordeaux »

« Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire ».

« Côtes de Duras ».

« Côtes du Marmandais ».

« Côtes de Montravel ».

« Crémant de Bordeaux ».

« Entre-deux-Mers ».

« Fronsac ».

« Graves ».

« Graves supérieures ».

« Graves de Vayres ».

« Haut-Médoc ».

« Haut-Montravel ».

« Lalande-de-Pomerol ».

« Listrac-Médoc ».

« Loupiac ».

« Lussac Saint-Emilion ».

« Margaux ».

« Médoc ».

« Monbazillac ».

« Montagne-Saint-Emilion ».

« Montravel ».

« Moulis » ou « Moulis-en-Médoc ».

« Pauillac ».

« Pécharmant ».

« Pessac-Léognan ».

« Pomerol ».

« Premières Côtes de Bordeaux ».

« Puisseguin Saint-Emilion ».

« Rosette ».

« Sainte-Croix-du-Mont ».

« Saint-Emilion ».

« Saint-Emilion Grand Cru ».

« Saint-Estèphe ».

« Sainte-Foy-Bordeaux ».

« Saint-Georges-Saint-Emilion ».

« Saint-Julien ».

« Saussignac ».

« Sauternes ».

II. ― Eaux-de-vie réglementées

« Eaux-de-vie de vin originaires d'Aquitaine ».

« Eaux-de-vie de marc d'Aquitaine ».

« Fine Bordeaux ».

A N N E X E I V

Comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre

ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre

I. ― Eaux-de-vie d'appellations d'origine contrôlées

« Calvados ».

« Calvados Pays d'Auge ».

« Calvados Domfrontais ».

II. ― Eaux-de-vie réglementées

« Eaux-de-vie de cidre de Bretagne. »

« Eaux-de-vie de poiré de Bretagne. »

« Eaux-de-vie de cidre de Normandie. »

« Eaux-de-vie de poiré de Normandie. »

« Eaux-de-vie de cidre du Maine. »

« Eaux-de-vie de poiré du Maine. »

III. ― Apéritifs à base de cidre ou de poiré

« Pommeau de Bretagne ».

« Pommeau de Normandie ».

« Pommeau du Maine ».

IV. ― Cidres ou poirés d'appellations d'origine contrôlées

« Cornouaille ».

« Domfront ».

« Pays d'Auge ».

A N N E X E V

Comité régional vins doux naturels

I. ― Appellations d'origine contrôlées

« Banyuls ».

« Banyuls grand cru ».

« Grand Roussillon ».

« Maury ».

« Muscat de Beaumes-de-Venise ».

« Muscat de Frontignan » ou « Frontignan » ou « Vin de Frontignan ».

« Muscat de Lunel ».

« Muscat de Mireval ».

« Muscat de Rivesaltes ».

« Muscat de Saint-Jean-de-Minervois ».

« Rasteau ».

« Rivesaltes ».

A N N E X E V I

Comité régional Armagnac

I. ― Eaux-de-vie d'appellations d'origine contrôlées

« Armagnac ».

« Armagnac-Ténarèze ».

« Bas Armagnac ».

« Blanche Armagnac »

« Haut Armagnac ».

II. ― Vin de liqueur

« Floc de Gascogne ».

A N N E X E V I I

Comité régional du Val de Loire

I. ― Appellations d'origine contrôlées

« Anjou ».

« Anjou-Coteaux de la Loire ».

« Anjou Villages ».

« Anjou Villages Brissac ».

« Bourgueil ».

« Bonnezeaux ».

« Cabernet d'Anjou ».

« Cabernet de Saumur ».

« Châteaumeillant ».

« Cheverny ».

« Chinon ».

« Coteaux d'Ancenis »

« Coteaux de l'Aubance ».

« Coteaux du Giennois ».

« Coteaux du Layon ».

« Coteaux du Loir ».

« Coteaux de Saumur ».

« Coteaux du Vendômois ».

« Côtes d'Auvergne ».

« Cour-Cheverny ».

« Crémant de Loire ».

« Fiefs Vendéens ».

« Gros Plant du Pays nantais ».

« Haut-Poitou ».

« Jasnières ».

« Menetou-Salon ».

« Montlouis-sur-Loire ».

« Muscadet ».

« Muscadet Côtes de Grandlieu ».

« Muscadet Coteaux de la Loire ».

« Muscadet Sèvre et Maine ».

« Orléans ».

« Orléans-Cléry ».

« Pouilly-sur-Loire ».

« Pouilly Fumé » ou « Blanc Fumé de Pouilly.

« Quarts de Chaume ».

« Quincy ».

« Reuilly ».

« Rosé d'Anjou ».

« Rosé de Loire ».

« Sancerre ».

« Saint-Nicolas-de-Bourgueil ».

« Saint-Pourçain ».

« Saumur ».

« Saumur-Champigny ».

« Savennières ».

« Savennières Coulée de Serrant ».

« Savennières Roche aux Moines ».

« Touraine ».

« Touraine Noble Joué ».

« Valençay ».

« Vouvray ».

II. ― Eaux-de-vie réglementées

« Marc d'Auvergne ».

« Eaux-de-vie de marc originaires des coteaux de la Loire ».

« Eaux-de-vie de vin originaires des coteaux de la Loire ».

A N N E X E V I I I

Comité régional Cognac

I. ― Eaux-de-vie d'appellations d'origine contrôlées

« Cognac » ou « Eaux-de-vie de Cognac » ou « Eaux-de-vie des Charentes ».

II. ― Vins de liqueur

« Pineau des Charentes ».

A N N E X E I X

Comité régional Bourgogne

I. ― Appellations d'origine contrôlées

« Aloxe Corton ».

« Arbois ».

« Auxey Duresses ».

« Bâtard Montrachet ».

« Beaujolais ».

« Beaune ».

« Bienvenues Bâtard Montrachet ».

« Blagny ».

« Bonnes Mares ».

« Bourgogne ».

« Bourgogne aligoté ».

« Coteaux Bourguignons ».

« Bourgogne mousseux ».

« Bourgogne passe-tout-grain ».

« Bouzeron ».

« Brouilly ».

« Bugey ».

« Chablis ».

« Chablis grand cru ».

« Chambertin ».

« Chambertin Clos de Bèze ».

« Chambolle Musigny ».

« Chapelle Chambertin ».

« Charlemagne ».

« Charmes Chambertin ».

« Chassagne-Montrachet ».

« Château-Chalon ».

« Chénas ».

« Chevalier Montrachet ».

« Chiroubles ».

« Chorey-lès-Beaune ».

« Clos des Lambrays ».

« Clos de la Roche ».

« Clos de Tart ».

« Clos de Vougeot ».

« Clos Saint-Denis ».

« Corton ».

« Coteaux du Lyonnais ».

« Corton Charlemagne ».

« Côte de Beaune ».

« Côte de Beaune Villages ».

« Côte de Brouilly ».

« Côtes de Nuits Villages » ou « Vins fins de la Côte de Nuits ».

« Côtes du Forez ».

« Côtes du Jura ».

« Côte roannaise ».

« Crémant de Bourgogne ».

« Crémant du Jura ».

« Criots Bâtard Montrachet ».

« Echezeaux ».

« Fixin ».

« Fleurie ».

« Gevrey-Chambertin ».

« Givry ».

« Grands Echezeaux ».

« Griotte Chambertin ».

« Irancy »

« Juliénas ».

« Ladoix ».

« La Grande Rue ».

« La Romanée ».

« La Tâche ».

« Latricières Chambertin ».

« L'Etoile ».

« Mâcon ».

« Maranges ».

« Marsannay ».

« Mazis Chambertin ».

« Mazoyères Chambertin ».

« Mercurey ».

« Meursault ».

« Montagny ».

« Monthélie ».

« Montrachet ».

« Morey-Saint-Denis ».

« Morgon ».

« Moulin à Vent ».

« Musigny ».

« Nuits » ou « Nuits-Saint-Georges ».

« Pernand-Vergelesses ».

« Petit Chablis ».

« Pommard ».

« Pouilly Fuissé ».

« Pouilly Loché ».

« Pouilly-Vinzelles ».

« Puligny-Montrachet ».

« Régnié ».

« Richebourg ».

« Romanée Conti ».

« Romanée Saint Vivant ».

« Roussette du Bugey ».

« Roussette de Savoie ».

« Ruchottes Chambertin ».

« Rully ».

« Saint-Amour ».

« Saint-Aubin ».

« Saint-Bris ».

« Saint-Romain ».

« Saint-Véran ».

« Santenay ».

« Savigny » ou « Savigny-lès-Beaune ».

« Seyssel ».

« Vin de Savoie » ou « Savoie ».

« Viré-Clessé ».

« Volnay ».

« Vosne-Romanée ».

« Vougeot ».

II. ― Vins de liqueur

« Macvin du Jura ».

III. ― Eaux-de-vie d'appellations d'origine contrôlées

« Fine de Bourgogne ».

« Kirsh de Fougerolles ».

« Marc de Bourgogne ».

IV. ― Eaux-de-vie réglementées

« Eaux-de-vie de marc originaires du Bugey ou marc du Bugey ».

« Eaux-de-vie de vin du Bugey ».

« Eau-de-vie de marc du Centre-Est ».

« Eau-de-vie de vin originaire du Centre-Est ».

« Eaux-de-vie de marc originaires de Franche-Comté ».

« Eaux-de-vie de vin originaires de Franche-Comté ».

« Eau-de-vie de vin de Savoie ».

« Eau-de-vie de marc originaire de Savoie ou marc de Savoie ».

A N N E X E X

Comité régional Languedoc-Roussillon

I. ― Appellations d'origine contrôlées

« Cabardès ».

« Clairette du Languedoc ».

« Collioure ».

« Côtes du Roussillon ».

« Côtes du Roussillon Villages ».

« Corbières ».

« Corbières-Boutenac ».

« Crémant de Limoux ».

« Fitou ».

« Faugères ».

« Languedoc ».

« Limoux ».

« Malepère ».

« Minervois ».

« Minervois-La Livinière ».

« Saint-Chinian ».

II. ― Eaux-de-vie réglementées

« Eaux-de-vie de Faugères ».

« Eaux-de-vie de vin originaires du Languedoc ».

« Eaux-de-vie de marc originaires du Languedoc ».

A N N E X E X I

Comité régional Vallée du Rhône

I. ― Appellations d'origine contrôlées

« Beaumes de Venise ».

« Château Grillet ».

« Châteauneuf-du-Pape ».

« Châtillon-en-Diois ».

« Clairette de Bellegarde ».

« Clairette de Die ».

« Condrieu ».

« Cornas ».

« Côte Rôtie ».

« Coteaux de Die ».

« Pierrevert ».

« Grignan-lès-Adhémar

« Côtes du Rhône ».

« Côtes du Rhône Villages ».

« Côtes du Vivarais ».

« Costières de Nîmes ».

« Crémant de Die ».

« Crozes-Hermitage » ou « Crozes-Ermitage ».

« Gigondas ».

« Hermitage » ou « Ermitage ».

« Lirac ».

« Luberon ».

« Rasteau ».

« Saint-Joseph ».

« Saint-Péray ».

« Tavel ».

« Vacqueyras ».

« Ventoux ».

« Vinsobres ».

II. ― Eaux-de-vie réglementées

« Eaux-de-vie de vin des Côtes du Rhône ».

« Eaux-de-vie de marc des Côtes du Rhône ».

A N N E X E X I I

Comité régional Provence-Corse

I. ― Appellations d'origine contrôlées

« Ajaccio ».

« Bandol » ou « Vin de Bandol ».

« Bellet » ou « Vin de Bellet ».

« Cassis ».

« Coteaux d'Aix-en-Provence ».

« Coteaux varois en Provence ».

« Côtes de Provence ».

« Les Baux de Provence ».

« Muscat du Cap Corse ».

« Palette ».

« Patrimonio ».

« Vin de Corse » ou « Corse ».

II. ― Eaux-de-vie réglementées

« Eaux-de-vie de vin originaires de Provence ».

« Eaux-de-vie de marc originaires de Provence ».

A N N E X E X I I I

Comité régional Toulouse-Pyrénées

I. ― Appellations d'origine contrôlées

« Béarn ».

« Brulhois ».

« Cahors ».

« Côtes de Millau ».

« Coteaux du Quercy ».

« Entraygues-Le Fel ».

« Estaing ».

« Fronton ».

« Gaillac ».

« Gaillac Premières Côtes ».

« Irouléguy ».

« Jurançon ».

« Madiran ».

« Marcillac ».

« Pacherenc du Vic Bilh ».

« Saint-Mont ».

« Saint-Sardos ».

« Tursan ».