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Arrêté du 8 mars 2012

portant nomination au Conseil supérieur de la mutualité

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Nomination de Nicolas Agnoux au Conseil supérieur de la mutualité

Résumé. Un arrêté nomme Nicolas Agnoux comme secrétaire général du Conseil supérieur de la mutualité.

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Nomination d'un nouveau secrétaire général

Résumé. Un nouvel arrêté nomme Nicolas Agnoux comme secrétaire général du Conseil supérieur de la mutualité.

Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la santé et de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale en date du 8 mars 2012, est désigné en qualité de secrétaire général du Conseil supérieur de la mutualité mentionné à l'article R. 411-2 du code de la mutualité (Fonctionnement du Conseil supérieur de la mutualité) : M. Agnoux (Nicolas), en remplacement de M. Izard (Jean-Luc).

Arrêté du 8 mars 2012