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Arrêté du 8 mars 1990
portant prorogation du mandat des membres du Comité national des vins de France
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Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 8 mars 1990, le mandat des membres du Comité national des vins de France est prorogé jusqu'au 31 août 1990.
PROROGATION DU MONTANT JUSQU'AU 31-08-1990.
Arrêté du 8 mars 1990