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Arrêté du 8 juin 2026

modifiant l'arrêté du 23 janvier 2023 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des noms de suppléants au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière

Résumé. Un arrêté du 8 juin 2026 change les noms des suppléants au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière pour deux fédérations.

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Modification des suppléants au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière

Résumé. Un arrêté du 8 juin 2026 modifie les noms des suppléants au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière pour deux fédérations.

Par arrêté de la ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées en date du 8 juin 2026, les dispositions du II de l'arrêté du 23 janvier 2023 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (NOR : SPRH2302269A) sont remplacées par les dispositions suivantes :
« Au titre de la fédération CFDT santé sociaux, suppléants :
« Mme Hinda HELOU.
« M. Mikaël VANDERHOEVEN.
« Au titre de la fédération FO, suppléant :
« M. Philippe GUINARD en remplacement de M. Pascal MARTIN. »

Arrêté du 8 juin 2026