JORF n°0139 du 17 juin 2021

Article 3

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Définition des profils médicaux et standards pour les personnels navigants dans l'aviation

Résumé L'article explique les critères médicaux pour les pilotes d'avion, selon leur branche spécifique.

Conformément à l'arrêté du 29 mars 2021 susvisé, le profil médical dénommé « SIGYCOP » est composé de sept sigles correspondant respectivement :
S : à la ceinture scapulaire et aux membres supérieurs.
I : à la ceinture pelvienne et aux membres inférieurs.
G : à l'état général.
Y : aux yeux et à la vision (sens chromatique exclu).
C : au sens chromatique.
O : aux oreilles et à l'audition.
P : au psychisme.
Les sigles S, I, G, Y, O peuvent être affectés de 6 coefficients (de 1 à 6), le sigle C peut être affecté de 5 coefficients de (1 à 5) et le sigle P peut être affecté de 6 coefficients (0 à 5).
La cotation des affections ou de leurs séquelles est déterminée selon l'arrêté du 29 mars 2021 susvisé.
Le profil médical « Aviation » est composé de quatre standards. Ces standards sont :

- les standards d'aptitude générale « aviation » n° 1 et 2 (SGA/1 et SGA/2) ;
- les standards d'acuité visuelle « aviation » n° 1, 2, 3, 4 et 5 (SVA/1, SVA/2, SVA/3, SVA/4, SVA/5) ;
- les standards de perception des couleurs « aviation » n° 1 et 2 (SCA/1, SCA/2) ;
- les standards d'audition « aviation » n° 1, 2 et 3 (SAA/1, SAA/2, SAA/3).

Au standard d'aptitude générale peuvent être ajoutées différentes mentions spécifiques selon la branche aéronautique d'exercice du personnel navigant :

- aptitude siège éjectable (norme A) ;
- aptitude personnel navigant sur aéronef sans siège éjectable (norme B) ;
- aptitude spécifique hélicoptère (norme H).

La cotation du profil médical « aviation » selon les affections ou leurs séquelles est déterminée par le service de santé des armées.


Historique des versions

Version 1

Conformément à l'arrêté du 29 mars 2021 susvisé, le profil médical dénommé « SIGYCOP » est composé de sept sigles correspondant respectivement :

S : à la ceinture scapulaire et aux membres supérieurs.

I : à la ceinture pelvienne et aux membres inférieurs.

G : à l'état général.

Y : aux yeux et à la vision (sens chromatique exclu).

C : au sens chromatique.

O : aux oreilles et à l'audition.

P : au psychisme.

Les sigles S, I, G, Y, O peuvent être affectés de 6 coefficients (de 1 à 6), le sigle C peut être affecté de 5 coefficients de (1 à 5) et le sigle P peut être affecté de 6 coefficients (0 à 5).

La cotation des affections ou de leurs séquelles est déterminée selon l'arrêté du 29 mars 2021 susvisé.

Le profil médical « Aviation » est composé de quatre standards. Ces standards sont :

- les standards d'aptitude générale « aviation » n° 1 et 2 (SGA/1 et SGA/2) ;

- les standards d'acuité visuelle « aviation » n° 1, 2, 3, 4 et 5 (SVA/1, SVA/2, SVA/3, SVA/4, SVA/5) ;

- les standards de perception des couleurs « aviation » n° 1 et 2 (SCA/1, SCA/2) ;

- les standards d'audition « aviation » n° 1, 2 et 3 (SAA/1, SAA/2, SAA/3).

Au standard d'aptitude générale peuvent être ajoutées différentes mentions spécifiques selon la branche aéronautique d'exercice du personnel navigant :

- aptitude siège éjectable (norme A) ;

- aptitude personnel navigant sur aéronef sans siège éjectable (norme B) ;

- aptitude spécifique hélicoptère (norme H).

La cotation du profil médical « aviation » selon les affections ou leurs séquelles est déterminée par le service de santé des armées.