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Arrêté du 8 juin 2010

autorisant la SARL Chemin du Tuzan à exploiter une installation de production d'électricité

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Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 8 juin 2010, la SARL Chemin du Tuzan, dont le siège social est situé lieudit Chemin du Tuzan, 33125 Hostens, est autorisée à exploiter une centrale photovoltaïque, d'une capacité de production de 11 MWc, localisée à la même adresse.
Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d'obtenir les titres requis par d'autres législations.

Arrêté du 8 juin 2010