Arrêté du 8 juin 2009

Article 3

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Article 3

Les chefs de service concernés sont :
― le secrétaire général ;
― le directeur du bancaire ;
― le directeur du développement territorial et du réseau ;
― le directeur des finances, de la stratégie et du développement durable ;
― le directeur des fonds d'épargne ;
― le directeur des retraites ;
― le directeur des ressources humaines du groupe ;
― le contrôleur général ;
― le directeur de la communication ;
― le directeur juridique et fiscal ;
― le caissier général ;
― le directeur des risques et du contrôle interne ;
― le directeur des affaires européennes et internationales ;
― le chef du service de l'audit ;
― le directeur des fonds de la direction des retraites de l'établissement d'Angers et de son annexe de Cholet ;
― le directeur des fonds de la direction des retraites de l'établissement de Bordeaux ;
― le directeur des fonds (régime d'assurance vieillesse et invalidité du régime minier) de la direction des retraites de l'établissement Paris-Ségur et de ses annexes de Metz et de Blois ;
― les directeurs régionaux de la direction du développement territorial et du réseau.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 26 juin 2009

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Liste des chefs de service responsables sécurité

Résumé. L'article liste les chefs de service responsables de la sécurité et de l'hygiène dans leur entité.

Les chefs de service concernés sont :
― le secrétaire général ;
― le directeur du bancaire ;
― le directeur du développement territorial et du réseau ;
― le directeur des finances, de la stratégie et du développement durable ;
― le directeur des fonds d'épargne ;
― le directeur des retraites ;
― le directeur des ressources humaines du groupe ;
― le contrôleur général ;
― le directeur de la communication ;
― le directeur juridique et fiscal ;
― le caissier général ;
― le directeur des risques et du contrôle interne ;
― le directeur des affaires européennes et internationales ;
― le chef du service de l'audit ;
― le directeur des fonds de la direction des retraites de l'établissement d'Angers et de son annexe de Cholet ;
― le directeur des fonds de la direction des retraites de l'établissement de Bordeaux ;
― le directeur des fonds (régime d'assurance vieillesse et invalidité du régime minier) de la direction des retraites de l'établissement Paris-Ségur et de ses annexes de Metz et de Blois ;
― les directeurs régionaux de la direction du développement territorial et du réseau.

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En vigueur depuis le vendredi 26 juin 2009

Source : Légifrance