JORF n°146 du 25 juin 2004

Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 8 juin 2004, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne :

Représentants des communes
Autres

Titulaire : M. Jean François-Poncet, en remplacement de M. Bernard Carayon.
Suppléant : M. Lucien Renaudie.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 8 juin 2004, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne :

Représentants des communes

Autres

Titulaire : M. Jean François-Poncet, en remplacement de M. Bernard Carayon.

Suppléant : M. Lucien Renaudie.