JORF n°143 du 22 juin 2004

I. - Association ASSAD de Richelieu
(37120 Richelieu)

Accord et avenant du 11 février 2004 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

II. - Association ASSAD de Bléré
(37150 Bléré)

Accord et avenant n° 1 du 29 janvier 2004 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

III. - Association ASSAD de Sainte-Maure-de-Touraine
(37800 Sainte-Maure-de-Touraine)

Accord et avenant n° 1 du 31 janvier 2004 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IV. - Association ASSAD d'Azay-le-Rideau
(37190 Azay-le-Rideau)

Accord et avenant n° 1 du 22 janvier 2004 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

V. - Association ASSAD du Lochois
(37600 Loches)

Accord et avenant n° 1 du 30 décembre 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VI. - Association ASSAD de Chinon
(37501 Chinon)

Accord et avenant n° 1 du 26 février 2004 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VII. - Association locale ADMR du Theil
(61260 Le Theil-sur-Huisne)

Avenant du 30 juin 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VIII. - Association ARIS
(78356 Jouy-en-Josas)

Accord non daté relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IX. - Association ADAPA
(86460 Availles-Limouzine)

Accord du 12 mai 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

X. - Association ASMAD
(91570 Bièvres)

Note d'information du 21 décembre 2003 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


Historique des versions

Version 1

I. - Association ASSAD de Richelieu

(37120 Richelieu)

Accord et avenant du 11 février 2004 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

II. - Association ASSAD de Bléré

(37150 Bléré)

Accord et avenant n° 1 du 29 janvier 2004 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

III. - Association ASSAD de Sainte-Maure-de-Touraine

(37800 Sainte-Maure-de-Touraine)

Accord et avenant n° 1 du 31 janvier 2004 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IV. - Association ASSAD d'Azay-le-Rideau

(37190 Azay-le-Rideau)

Accord et avenant n° 1 du 22 janvier 2004 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

V. - Association ASSAD du Lochois

(37600 Loches)

Accord et avenant n° 1 du 30 décembre 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VI. - Association ASSAD de Chinon

(37501 Chinon)

Accord et avenant n° 1 du 26 février 2004 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VII. - Association locale ADMR du Theil

(61260 Le Theil-sur-Huisne)

Avenant du 30 juin 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VIII. - Association ARIS

(78356 Jouy-en-Josas)

Accord non daté relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IX. - Association ADAPA

(86460 Availles-Limouzine)

Accord du 12 mai 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

X. - Association ASMAD

(91570 Bièvres)

Note d'information du 21 décembre 2003 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.