JORF n°137 du 16 juin 1998

Art. 1er. - L'arrêté du 15 septembre 1993 modifié susvisé relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées, sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries Sciences médico-sociales (SMS), Sciences et technologies industrielles (STI), Sciences et technologies de laboratoire (STL) et Sciences et technologies tertiaires (STT), est modifié en son annexe conformément aux dispositions du présent arrêté.


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Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 15 septembre 1993 modifié susvisé relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées, sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries Sciences médico-sociales (SMS), Sciences et technologies industrielles (STI), Sciences et technologies de laboratoire (STL) et Sciences et technologies tertiaires (STT), est modifié en son annexe conformément aux dispositions du présent arrêté.