JORF n°152 du 3 juillet 1998

Arrêté du 8 juin 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 8 juin 1998, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter le département de la Haute-Marne :

Titulaire : M. Deguis (André), en remplacement de M. Schwab (Jean) ;

Suppléant : M. Schwab (Jean), en remplacement de M. Deguis (André).

1 version

SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN RHIN-MEUSE POUR REPRESENTER LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE:

TITULAIRE: M. DEGUIS ANDRE,EN REMPLACEMENT DE M. SCHWAB JEAN;

SUPPLEANT: M. SCHWAB JEAN,EN REMPLACEMENT DE M. DEGUIS ANDRE.