JORF n°152 du 3 juillet 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 8 juin 1998, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter le département de la Haute-Marne :

Titulaire : M. Deguis (André), en remplacement de M. Schwab (Jean) ;

Suppléant : M. Schwab (Jean), en remplacement de M. Deguis (André).


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 8 juin 1998, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter le département de la Haute-Marne :

Titulaire : M. Deguis (André), en remplacement de M. Schwab (Jean) ;

Suppléant : M. Schwab (Jean), en remplacement de M. Deguis (André).