Arrêté du 8 juillet 2009

Article 2

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Article 2

Conformément aux dispositions de l'article D. 337-33 susvisé du code de l'éducation, à chaque unité du diplôme correspond une épreuve de l'examen.
La définition et, lorsqu'il y a lieu, la durée des épreuves, à l'exception de celle concernant l'éducation physique et sportive, sont fixées en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 30 juillet 2009

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Organisation des épreuves pour le diplôme

Résumé. Chaque partie du diplôme a sa propre épreuve, et les détails de ces épreuves sont expliqués dans un document annexe.

Conformément aux dispositions de l'article D. 337-33 susvisé du code de l'éducation, à chaque unité du diplôme correspond une épreuve de l'examen.
La définition et, lorsqu'il y a lieu, la durée des épreuves, à l'exception de celle concernant l'éducation physique et sportive, sont fixées en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 30 juillet 2009

Source : Légifrance