JORF n°175 du 29 juillet 2005

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 8 juillet 2005, sont nommés membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural :
En application du 1° de l'article R.* 821-5 du code rural :

Au titre des représentants de l'Etat

M. Jean-Marie Aurand, directeur des politiques économiques et internationale au ministère de l'agriculture et de la pêche, en remplacement de Mme Riou-Canals.
En application du 2° de l'article R.* 821-5 du code rural, sur proposition du conseil d'administration de l'Agence de développement agricole et rural :

Au titre des représentants des organisations syndicales d'exploitants agricoles

M. Emmanuel Lachaize, des Jeunes Agriculteurs, en remplacement de M. Christophe Maginot.
En application du 3° de l'article R.* 821-5 du code rural, sur proposition de l'Association de coordination technique agricole (ACTA) :
M. Jean-Pierre Van Ruyskensvelde, du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin (ITV France), en remplacement de M. Jean-Marie Bidault.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 8 juillet 2005, sont nommés membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural :

En application du 1° de l'article R.* 821-5 du code rural :

Au titre des représentants de l'Etat

M. Jean-Marie Aurand, directeur des politiques économiques et internationale au ministère de l'agriculture et de la pêche, en remplacement de Mme Riou-Canals.

En application du 2° de l'article R.* 821-5 du code rural, sur proposition du conseil d'administration de l'Agence de développement agricole et rural :

Au titre des représentants des organisations syndicales d'exploitants agricoles

M. Emmanuel Lachaize, des Jeunes Agriculteurs, en remplacement de M. Christophe Maginot.

En application du 3° de l'article R.* 821-5 du code rural, sur proposition de l'Association de coordination technique agricole (ACTA) :

M. Jean-Pierre Van Ruyskensvelde, du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin (ITV France), en remplacement de M. Jean-Marie Bidault.