JORF n°165 du 17 juillet 1996

Par arrêté du ministre de la culture en date du 8 juillet 1996, Mme Du Reau (Elisabeth), présidente de l'Association des historiens contemporanéistes de l'enseignement supérieur et de la recherche, est nommée membre du Conseil supérieur des archives, en remplacement de M. Sirinelli (Jean-François), pour la durée du mandat restant à courir.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la culture en date du 8 juillet 1996, Mme Du Reau (Elisabeth), présidente de l'Association des historiens contemporanéistes de l'enseignement supérieur et de la recherche, est nommée membre du Conseil supérieur des archives, en remplacement de M. Sirinelli (Jean-François), pour la durée du mandat restant à courir.