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Arrêté du 8 janvier 2010

Article 1

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Article 1

Le programme d'enseignement de français pour les classes préparatoires au certificat d'aptitude professionnelle est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

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Abrogé1 septembre 2020

Créé le 3 février 2010 · Abrogé le 1 septembre 2020

Le programme d'enseignement de français pour les classes préparatoires au certificat d'aptitude professionnelle est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur du mercredi 3 février 2010 au lundi 31 août 2020

Source : Légifrance