Arrêté du 8 janvier 1998

Article 10

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Article 10

La validation de l'ensemble des modules du premier niveau est globale et fonction d'un bilan effectué selon des modalités fixées aux articles

11

et

14

ci-dessous.

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En vigueur depuis le 21 janvier 1998

La validation de l'ensemble des modules du premier niveau est globale et fonction d'un bilan effectué selon des modalités fixées aux articles 11 et 14 ci-dessous.

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cite  Arrêté 1998-01-08 art. 11, art. 14

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