Arrêté du 8 janvier 1998

Article 15

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Article 15

Les sols doivent être analysés sur chaque point de référence tel que défini à l'

article 2

, alinéa d :

après l'ultime épandage sur la parcelle de référence en cas d'exclusion de celle-ci du périmètre d'épandage ;

au minimum tous les dix ans.

Ces analyses portent sur les éléments traces figurant au tableau 2 de l'annexe I et sur le pH.

Les méthodes d'échantillonnage et d'analyse des sols sont conformes aux dispositions de l'annexe V.

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En vigueur depuis le 31 janvier 1998

Les sols doivent être analysés sur chaque point de référence tel que défini à l'article 2, alinéa d :

  • après l'ultime épandage sur la parcelle de référence en cas d'exclusion de celle-ci du périmètre d'épandage ;
  • au minimum tous les dix ans.

Ces analyses portent sur les éléments traces figurant au tableau 2 de l'annexe I et sur le pH.

Les méthodes d'échantillonnage et d'analyse des sols sont conformes aux dispositions de l'annexe V.

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cite  Arrêté 1998-01-08 art. 2, annexe I, annexe V

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