JORF n°23 du 27 janvier 1996

Arrêté du 8 janvier 1996

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme en date du 8 janvier 1996, les ingénieurs de l'aviation civile de 2e classe dont les noms suivent sont nommés ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes :

A compter du 1er juin 1995

M. Hamy (Marc).
M. Planchon (Pascal).

A compter du 1er juillet 1995

M. Bruneau (Eric).
M. Merlo (Philippe).

A compter du 4 juillet 1995

M. Boivin (Jean-Michel).

A compter du 30 septembre 1995

M. Charpentier (Daniel).

A compter du 26 octobre 1995

M. Guivarc'h (Philippe).