JORF n°11 du 13 janvier 1991

Arrêté du 8 janvier 1991

Par arrêté du ministre délégué à la santé en date du 8 janvier 1991:

1o Sont nommés membres de la Commission nationale d'homologation au titre des représentants des organismes et professions visées au 2o de l'article R. 5275 du code de la santé publique:

Représentant l'Inserm

Membre titulaire:M. Peronneau (Pierre);
Membre suppléant:M. Di Paola (Robert).

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Représentant la Fédération hospitalière de France

Membre titulaire:M. Margas (Jean-Marie);
Membre suppléant:Mme Theolier (Sylvie).
Membre titulaire:M. Bouysset (Yves);
Membre suppléant:M. Garrigue-Guyonnaud (Hubert).

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Représentant la Fédération des établissements hospitaliers

et d'assistance privés à but non lucratif

Membre titulaire:M. Terpereau (Jean-Paul);
Membre suppléant:M. Truffier (Jean-Pierre).

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Représentant l'Union hospitalière privée

Membre titulaire:M. Coulomb (Alain);
Membre suppléant:M. Maouad (Philippe).

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Représentant la Fédération intersyndicale

des établissements d'hospitalisation privée

Membre titulaire:M. le docteur Bernard (Jacques);
Membre suppléant:M. le docteur Ponseille (Max).

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Représentant la Caisse nationale d'assurance maladie

des travailleurs salariés

Membre titulaire:M. le docteur Chaton (Jean);
Membre suppléant:M. le docteur Vermersch (Gérard).

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Représentant l'Association française de normalisation

Membre titulaire:M. Robin (François);
Membre suppléant:M. Pitres (Jean-Christian).

2o Sont nommés membres de la Commission nationale d'homologation au titre des personnalités désignées en raison de leurs compétences:
Membre titulaire:M. le professeur Frija (Guy);
Membre suppléant:M. le professeur Menu (Yves).
Membre titulaire:M. le docteur Jurascheck (François);
Membre suppléant:M. le docteur Martin (Xavier).
Membre titulaire:M. le professeur Collombel (Christian);
Membre suppléant:M. le docteur Trepo (Dominique).
Membre titulaire:M. le professeur Zeilig (Germain);
Membre suppléant:M. le professeur Exbrayat (Joseph).
Membre titulaire:Mme Chopard (Christine);
Membre suppléant:M. Chopineau (Jean).
Membre titulaire:M. Bougaud (André);
Membre suppléant:M. Dubourg (Yves).
Membre titulaire:le président du Comité d'orientation stratégique de normalisation du matériel médical et dentaire (Cosmed);
Membre suppléant:le vice-président du Cosmed.
Membre titulaire:M. Landanger (Patrick);
Membre suppléant:Mme Chappat (Florence).
Membre titulaire:M. Soustiel (Maurice);
Membre suppléant:M. Franchi (Pierre).
3o Sont nommés:
Président de la Commission nationale d'homologation:M. le professeur Jallet (Pierre);
Vice-président:M. le professeur Lazorthes (Yves).

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PRESIDENT: M. JALLET PIERRE.

VICE-PRESIDENT: M. LE PROFESSEUR LAZORTHES YVES.

NOMINATION DE MEMBRES AU TITRE DE REPRESENTANTS DES ORGANISMES ET PROFESSIONS VISEES A L'ART. R5275 (2EMEMENT) DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE ET AU TITRE DES PERSONNALITES DESIGNEES EN RAISON DE LEURS COMPETENCES.