Arrêtent:

Art. 1er. - Sont agréés, pour une période allant du 1er janvier 1991 au 31 décembre 1993, pour procéder aux prélèvements et aux dosages de la teneur en benzène des atmosphères de travail les organismes énumérés ci-après:

Laboratoire départemental d'hygiène et régional d'hydrobiologie, 20, rue des Corderies, 17000 La Rochelle (téléphone: 46-41-51-47-50-77).
Institut universitaire de médecine de travail et d'ergonomie, domaine de la Merci, 38700 La Tronche (téléphone: 76-42-81-70).
Laboratoire d'étude et de contrôle de l'environnement sidérurgique (L.E.C.E.S.), voie romaine, B.P. 50, 57210 Maizières-lès-Metz (téléphone:
87-80-21-11).
Institut de médecine du travail du Nord de la France, 1, place de Verdun,
59045 LILLE CEDEX (téléphone: 20-53-55-32).
Laboratoires Pourquery, 93, boulevard du Parc-d'Artillerie, B.P. 7251, 69354 LYON CEDEX 07 (téléphone: 78-61-21-16).
Laboratoire national d'essais, 1, rue Gaston-Boissier, 75015 Paris (téléphone: 45-30-60-00).
Apave Parisienne, 13 à 17, rue Salneuve, 75854 PARIS CEDEX 17 (téléphone:
40-54-58-00).
Laboratoires Wolff, 15, rue Charles-Paradinas, 92110 Clichy (téléphone:
47-30-04-40).
Atochem-Groupe Elf-Aquitaine CAL, 95, rue Danton, B.P. 108, 92303 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (téléphone: 47-59-12-34).
Société Shell-Chimie, usine chimique de Berre, B.P. 14, 13131 BERRE-L'ETANG CEDEX (téléphone: 42-74-46-80).

Art. 2. - Sont agréés, pour une période allant du 1er janvier 1991 au 31 décembre 1993, pour procéder aux seuls prélèvements en benzène des atmosphères de travail les organismes énumérés ci-après:

Apave Nord-Picardie, 51, avenue de l'Architecte-Cordonnier, B.P. 247, 59019 LILLE CEDEX (téléphone: 20-30-88-30);
Laboratoires Pourquery, zone industrielle, rue Gutenberg, 93000 Bobigny (téléphone: 48-44-06-50).

Art. 3. - Les agréments sont accordés à titre précaire et révocable.

Art. 4. - Les tarifs des honoraires des organismes mentionnés aux articles ci-dessus sont déposés au ministère chargé du travail où ils peuvent être consultés par toute personne intéressée. Toute modification apportée au mode et au tarif des rémunérations doit être portée à la connaissance du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle. Le rapport annuel d'activité doit mentionner, en plus des renseignements définis à l'article 11 de l'arrêté du 1er mars 1986 modifié, les conditions dans lesquelles ont été effectués les prélèvements, notamment leur durée, le nombre de pompes utilisées.

Art. 5. - Le présent arrêté est pris sans préjudice des dispositions des arrêtés des 2 février 1988, 21 décembre 1988 et 21 décembre 1989 portant agrément, dans les mêmes conditions, de divers organismes.

Art. 6. - Le directeur des relations du travail au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi au ministère de l'agriculture et de la forêt sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.