Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation et remplacement de la liste des domaines
Résumé La liste des domaines de l'annexe I est remplacée par celle de l'annexe II.
Mots-clés : arrêté abrogation liste de domaines modification administrative
Art. 3. - La liste des domaines figurant en annexe I de l'arrêté du 11 janvier 1988 susvisé est abrogée et remplacée par la liste des domaines figurant en annexe II du présent arrêté.
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