Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Taux de promotion pour les avancements de niveau dans les agences de l'eau pour 2023 et 2024
Résumé Les taux de promotion pour les avancements dans les agences de l'eau pour 2023 et 2024 sont dans l'annexe I.
Les taux de promotion mentionnés au I de l'article 17 du décret du 11 mai 2017 susvisé permettant de déterminer le nombre maximal des avancements de niveau pouvant être prononcés, au titre des années 2023 et 2024, dans les catégories I, II et III du statut des agences de l'eau figurent en annexe I du présent arrêté.
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