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Arrêté du 8 février 2021

modifiant l'arrêté du 30 juillet 2020 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement

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Modification des emplois de chef de mission

Résumé. Un arrêté modifie la liste des emplois de chef de mission et précise les responsabilités pour sa mise en œuvre.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le décret n° 2006-9 du 4 janvier 2006 relatif aux emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement ;

Vu l'arrêté du 30 juillet 2020 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement au 1er janvier 2020 ;

Vu l'avis de la ministre de la transition écologique,

Arrête :

En vigueur depuis le 20 février 2021

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Modification des emplois de chef de mission

Résumé. Un arrêté modifie la liste des emplois de chef de mission.

La liste des emplois de chef de mission fixée aux annexes V et VI de l'arrêté du 30 juillet 2020 susvisé, est modifiée conformément aux mentions figurant dans l'annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 20 février 2021

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Rôle de la secrétaire générale dans un arrêté

Résumé. La secrétaire générale est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

La secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification d'un arrêté

Résumé. Un arrêté du 8 février 2021 modifie un autre arrêté du 30 juillet 2020.

Fait le 8 février 2021.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef du service des ressources humaines,

X. Maire

En vigueur depuis le samedi 20 février 2021

Arrêté du 8 février 2021
Article 1
Article 2
Annexe