JORF n°50 du 29 février 2000

Arrêté du 8 février 2000

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 8 février 2000, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers de la pêche professionnelle en eau douce :

Titulaire : M. Destaing (Marcel), en remplacement de M. Buisson (Paul) ;

Suppléant : M. Fontaine (Jean-Luc), en remplacement de M. Destaing (Marcel).