Art. 3. - Il est procédé aux changements de lieux de fabrication suivants : Pour les dispositifs médicaux suivants, le lieu de fabrication, précédemment Muthmann-Rontgentechnik, Harpener Feld, 27, D-4630 6 Bochum 1 (Allemagne),
est désormais K ! S Rontgenwerk Bochum GmbH ! Co, KG Josef Baumann Strasse 23, D-44805 Bochum (Allemagne) :
- désignation commerciale Editor MP 801 ; fonction générateur de radiologie ; numéros de dossiers 91/3949, 96/8499 ; numéro d'homologation 424-GD-91-97-2 ; fin de validité : 13 juin 1998 ;
- désignation commerciale Editor MP 601 ; fonction générateur de radiologie ; numéros de dossiers 91/3950, 96/8500 ; numéro d'homologation 425-GD-91-97-2 ; fin de validité : 13 juin 1998.
Le dernier générateur construit par la société Muthmann a le numéro de série 13598.
Pour les dispositifs médicaux suivants, le lieu de fabrication, précédemment société Medinov-AMP, ZI Bapaume, 27 à 31, rue Lucien-Langénieux, 42335 Roanne Cedex, est désormais la société Landanger-Landos, ZI La Vendue, BP 88, 52003 Chaumont :
- désignation commerciale Alliance cimentée ; fonction PTH ; numéros de dossiers 90/3588, 94/7222, 95/8025 ; numéro d'homologation 2984-93-96-3 ; fin de validité : 13 juin 1998 ;
- désignation commerciale Alliance revêtue ; fonction PTH ; numéros de dossiers : 91/4016, 92/5001, 92/5012, 94/7223, 95/8026 ; numéro d'homologation 3396-93-96-3 ; fin de validité 13 juin 1998 ;
- désignation commerciale Alliance II revêtue ; fonction PTH ; numéro de dossier : 95/8031 ; numéro d'homologation : 4600-95-3 ; fin de validité : 13 juin 1998 ;
- désignation commerciale Alliance II inox à cimenter ; fonction PTH ;
numéro de dossier 95/7891 ; numéro d'homologation 4596-95-3 ; fin de validité : 13 juin 1998 ;
- désignation commerciale Autobloquante TM ; fonction PTH ; numéros de dossiers 92/4793, 94/6812 ; numéro d'homologation 1825-90-92-5 ; fin de validité : 17 décembre 1997 ;
- désignation commerciale Modulor 5o 43 Cotyle Sophia II ; fonction PTH ; numéro de dossier 95/7925 ; numéro d'homologation 4617-95-3 ; fin de validité : 13 juin 1998 ;
- désignation commerciale : Modulor ; fonction : PTH ; numéros de dossiers : 92/5297, 94/7104 ; numéro d'homologation 2545-92-95-3 ; fin de validité 13 juin 1998 ;
- désignation commerciale Morpho-adaptée ; fonction PTH ; numéro de dossier : 91/4715 ; numéro d'homologation : 4476-95-3 ; fin de validité : 13 juin 1998 ;
- désignation commerciale Morphometric + à cimenter ; fonction PTH ;
numéros de dossiers 93/5948, 95/7782 ; numéro d'homologation 3170-92-95-3 ; fin de validité : 13 juin 1998 ;
- désignation commerciale Morphometric + avec T40 et HAP ; fonction PTH ; numéros de dossiers 93/5949, 95/8274 ; numéro d'homologation 3600-94-96-3 ; fin de validité : 13 juin 1998 ;
- désignation commerciale Morphometric + sans ciment ; fonction PTH ;
numéros de dossiers 93/5950, 95/8030 ; numéro d'homologation 3478-93-95-3 ; fin de validité : 13 juin 1998 ;
- désignation commerciale Morphometric I à cimenter ; fonction PTH ;
numéro de dossier 94/6759 ; numéro d'homologation 4496-95-3 ; fin de validité : 13 juin 1998 ;
- désignation commerciale : Morphometric I non à cimenter (version AI2O3 + HAP) ; fonction : PTH ; numéro de dossier : 94/6760 ; numéro d'homologation : 4495-95-3 ; fin de validité : 13 juin 1998 ;
- désignation commerciale Morphometric V non à cimenter ; fonction PTH ; numéro de dossier 94/7262 ; numéro d'homologation 4475-95-3 ; fin de validité : 13 juin 1998 ;
- désignation commerciale Morphometric + Spring ; fonction PTH ; numéros de dossiers 93/6327, 96/8330 ; numéro d'homologation 3902-94-96-2 ; fin de validité : 13 juin 1998 ;
- désignation commerciale Morphometric II non à cimenter ; fonction PTH ; numéros de dossiers 93/6341, 96/8321 ; numéro d'homologation 3903-94-2 ; fin de validité : 13 juin 1998 ;
- désignation commerciale Geomodular II ; fonction PTH ; numéro de dossier : 96/8383 ; numéro d'homologation : 4758-96-2 ; fin de validité : 13 juin 1998 ;
- désignation commerciale Morpholine non à cimenter ; fonction PTH ;
numéro de dossier 95/8141 ; numéro d'homologation 4729-96-3 ; fin de validité : 13 juin 1998 ;
- désignation commerciale Geomodular I ; fonction PTH ; numéro de dossier : 96/8382 ; numéro d'homologation : 4771-96-2 ; fin de validité : 13 juin 1998 ;
- désignation commerciale : Adapt't ; fonction : PTH ; numéro de dossier :
96/8338 ; numéro d'homologation 4793-96-2 ; fin de validité 13 juin 1998 ;
- désignation commerciale Charnley KS ; fonction PTH ; numéros de dossiers 88/2161, 92/5220, 96/8329 ; numéro d'homologation 1826-90-96-2 ; fin de validité : 13 juin 1998 ;
- désignation commerciale Modulor 5o 43 ; fonction PTH ; numéro de dossier : 94/7268 ; numéro d'homologation : 4789-96-2 ; fin de validité : 13 juin 1998.