<<l'évaluation 0="" 20="" de="" chaque="" domaine="" est="" sanctionnée="" par="" une="" note="" variant="" à="" en="" points="" entiers.="">></l'évaluation>
1 version
JORF n°42 du 17 février 1991
Historique des versions
Version 1
<<L'évaluation de chaque domaine est sanctionnée par une note variant de 0 à 20 en points entiers.>>