Arrête:
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Le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale,
Vu le code de la santé publique, livre IV, titre II, chapitre Ier, et notamment l'article L. 474-1;
Vu l'arrêté du 16 juillet 1980 fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres d'infirmier responsable des soins généraux délivrés par les Etats membres de la Communauté économique européenne, complété par les arrêtés du 6 février 1981, du 21 avril 1983 et du 10 mars 1987;
Sur proposition du directeur général de la santé,
Arrête:
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Art. 1er. - La liste figurant à l'article 2 de l'arrêté du 16 juillet 1980 susvisé est ainsi modifiée:
<<italie: remplacer="" le="" "diploma="" di="" abilitazione="" professionale="" per="" infermiere="" professionale"="" par="" enfermiere="" délivré="" les="" écoles="" reconnues="" l'etat;="" <<royaume-uni:="" certificat="" d'admission="" à="" la="" partie="" générale="" du="" registre,="" en="" angleterre="" et="" au="" pays="" de="" galles="" the="" general="" nursing="" council="" for="" england="" and="" wales,="" ecosse="" scotland="" irlande="" nord="" northern="" ireland="" nurses="" midwives="" "statement="" of="" registration="" as="" a="" registered="" nurse"="" dans="" i="" registre="" tenu="" "united="" kingdom="" central="" nursing,="" midwifery="" health="" visiting".="">></italie:>
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Art. 2. - La liste figurant à l'article 1er de l'arrêté du 6 février 1981 susvisé est supprimée et remplacée par la liste suivante:
- <<le "="" diplvma="" adelfnw="" nosokomaw="" thw="" anvtéraw="" sxolhw="" adelfvn="" nosokomvn="" (diplôme="" d'infirmière="" en="" soins="" généraux="" de="" l'école="" supérieure="" des="" infirmières="" généraux),="" certifié="" conforme="" par="" le="" ministère="" services="" sociaux="" ou="" la="" santé="" et="" prévoyance,="" -="" <<le="" ptyxio="" nosokomon="" toy="" tmhmatow="" tvn="" paraiatpikvn="" sxolvn="" kéntrvn="" anvtéra="" texnikhw="" kai="" epaggelmatikhw="" ekpaideyshw="" (licence="" d'infirmier="" section="" infirmiers="" écoles="" paramédicales="" centres="" d'enseignement="" supérieur="" technique="" professionnel)="" délivré="" ministre="" l'éducation="" nationale="" affaires="" religieuses,="" noshleyth="" h="" noshleytriaw="" texnologikvn="" ekpaideytikvn="" idpymatvn="" (t.e.i.)"="" établissements="" technologique)="" du="" anvtathw="" noshleytikhw="" epaggelmatvn="" ygeiaw,="" tmhma="" paneptisthmioy="" a="" hnvn="" faculté="" sciences="" santé,="" l'université="" d'athènes);="">>
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Art. 3. - La liste figurant à l'article 1er de l'arrêté du 10 mars 1987 susvisé est ainsi modifiée:
<<espagne: remplacer="" le="" "titulo="" de="" diplomado="" universitario="" en="" enfermeria"="" délivré="" par="" ministère="" l'éducation="" et="" la="" science="" (titre="" diplôme="" universitaire="" infirmerie)="" ou="" recteur="" d'une="" université.="">></espagne:>
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Art. 4. - Ouvrent droit à l'exercice en France de la profession d'infirmier(e) aux ressortissants des Etats membres de la Communauté économique européenne les certificats et autres titres d'infirmier responsable des soins généraux ne répondant pas aux dénominations figurant aux arrêtés visés ci-dessus à la condition qu'ils soient accompagnés d'un certificat délivré par les autorités ou organismes compétents de l'Etat membre d'origine attestant que ces diplômes, certificats ou autres titres d'infirmier responsable des soins généraux sanctionnent une formation conforme aux dispositions de la directive C.E.E. 77-453 du 27 juin 1977 visant à la coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives concernant les activités de l'infirmier responsable des soins généraux et qu'ils sont assimilés par l'Etat membre qui les a délivrés à ceux dont les dénominations figurent aux arrêtés visés ci-dessus.
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Art. 5. - Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Texte totalement abrogé
MODIFICATION DE LA LISTE FIGURANT A L'ART. 2 DE L'ARRETE DU 16-07-1980,A L'ART. 1 DE L'ARRETE DU 10-03-1987 ET A L'ART. 1 DE L'ARRETE DU 06-02-1981.
Fait à Paris, le 8 février 1990.
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur général de la santé,
J.-F. GIRARD