Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 janvier 2011 > > Art. 5 > >
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JORF n°0290 du 15 décembre 2011
Arrêté du 8 décembre 2011
Le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie,
Vu le décret n° 96-1177 du 27 décembre 1996 modifié portant création de l'Institut Télécom ;
Vu l'arrêté du 25 janvier 2011 portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs à la formation initiale de Télécom école de management ;
Vu la délibération du conseil d'école de Télécom école de management du 20 mai 2009,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 janvier 2011 > > Art. 5 > >
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Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 janvier 2011 > > Art. 6 > >
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Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 janvier 2011 > > Art. 6 > >
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Article 5
Le directeur de Télécom école de management est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 8 décembre 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le vice-président
du Conseil général de l'industrie,
de l'énergie et des technologies,
P. Faure