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Arrêté du 8 décembre 2011

modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs à la formation initiale de Télécom école de management

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Le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie,

Vu le décret n° 96-1177 du 27 décembre 1996 modifié portant création de l'Institut Télécom ;

Vu l'arrêté du 25 janvier 2011 portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs à la formation initiale de Télécom école de management ;

Vu la délibération du conseil d'école de Télécom école de management du 20 mai 2009,

Arrête :

En vigueur depuis le 16 décembre 2011

Le directeur de Télécom école de management est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 8 décembre 2011.

Pour le ministre et par délégation :

Le vice-président

du Conseil général de l'industrie,

de l'énergie et des technologies,

P. Faure

En vigueur depuis le vendredi 16 décembre 2011

Arrêté du 8 décembre 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5